Marque renouvelée - Marque en non vigueur
NOEL
Numéro de dépôt :
1038071
Date de dépôt :
06/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOEL
Déposée le 6 janvier 1978 par madame ENGELHART épouse GETTER Rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 6 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033