CLOISONNE
Présentation de la marque CLOISONNE
Déposée le 29 juin 1990 par ENGELHARD CORPORATION (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOISONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOISONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOISONNE est expirée depuis le 29 juin 2010.
Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165543 - Publication au BOPI 2000-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291103 - Publication au BOPI 1999-11-29