Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOISONNE
ENGELHARD CORPORATION (société américaine, de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
1599670
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque CLOISONNE

Déposée le 29 juin 1990 par ENGELHARD CORPORATION (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOISONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENGELHARD CORPORATION (société américaine, de l'état du Delaware), domicilié(e) 101 Wood Avenue, Iselin, New Jersey 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2165543) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2165543) - France.

La marque CLOISONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOISONNE est expirée depuis le 29 juin 2010.


ENGELHARD CORPORATION (société américaine, de l'état du Delaware) - 101 Wood Avenue, Iselin, New Jersey 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2165543) - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2165543) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165543 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291103 - Publication au BOPI 1999-11-29

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