Marque expirée - Marque en non vigueur

E de ENGEL
ENGEL Fernand et Fils Groupement Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC] Haut-Rhin

Numéro de dépôt :
3407005
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2016
E de ENGEL de ENGEL Fernand et Fils Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun [GAEC] Haut-Rhin

Présentation de la marque E de ENGEL

Déposée le 26 janvier 2006 par ENGEL Fernand et Fils Groupement Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC] Haut-Rhin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E de ENGEL »

Le déposant est ENGEL Fernand et Fils Groupement Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC] Haut-Rhin domicilié(e) 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.ENGEL Bernard domicilié(e) 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E de ENGEL est expirée depuis le 26 janvier 2016.


ENGEL Fernand et Fils Groupement Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC] Haut-Rhin - 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


M.ENGEL Bernard - 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vins et Spiritueux.