Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ENGEL FERNAND ET FILS
ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun
)

Numéro de dépôt :
97680170
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2007

Présentation de la marque E ENGEL FERNAND ET FILS

Déposée le 27 mai 1997 par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun et Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E ENGEL FERNAND ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Les déposants sont ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) GAEC - France et ), domicilié(e) 1 Route du Vin, 68590 RORSCHWIHR (Haut-Rhin) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ENGEL Bernard - France.

La marque E ENGEL FERNAND ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ENGEL FERNAND ET FILS est expirée depuis le 27 mai 2007.

ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Anges , DOMAINE ENGEL , Clos des Anges


ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun - GAEC - France

) - 1 Route du Vin, 68590 RORSCHWIHR (Haut-Rhin) - France


M. ENGEL Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vins et Spiritueux