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Marques déposées par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun
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DOMAINE ENGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ENGEL
ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun
)

Numéro de dépôt :
97680169
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2007

Présentation de la marque DOMAINE ENGEL

Déposée le 27 mai 1997 par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun et Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ENGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Les déposants sont ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) GAEC - France et ), domicilié(e) 1 Route du Vin, 68590 RORSCHWIHR Haut-Rhin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ENGEL Bernard - France.

La marque DOMAINE ENGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ENGEL est expirée depuis le 27 mai 2007.

ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun a également déposé les autres marques suivantes : E ENGEL FERNAND ET FILS , Domaine des Anges , Clos des Anges


ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun - GAEC - France

) - 1 Route du Vin, 68590 RORSCHWIHR Haut-Rhin - France


M. ENGEL Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie.