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Marques déposées par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC]
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Domaine des Anges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Anges
ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC])

Numéro de dépôt :
3172382
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
Domaine des Anges de ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d\'Exploitation en Commun [GAEC]

Présentation de la marque Domaine des Anges

Déposée le 28 juin 2002 par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC]) domicilié(e) 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR,Haut-Rhin - 68590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.ENGEL Bernard domicilié(e) 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

La marque Domaine des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Anges est expirée depuis le 28 juin 2012.


ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun [GAEC]) - 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR,Haut-Rhin - 68590 - France


M.ENGEL Bernard - 1 Route du Vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée