ENFANTS REFUGIES DU MONDE - (E.R.M.) (Association loi 1901)
Numéro de dépôt :
1709138
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque ENFANTS REFUGIES DU MONDE
Déposée le 2 décembre 1991 par l'association loi 1901 ENFANTS REFUGIES DU MONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENFANTS REFUGIES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 ENFANTS REFUGIES DU MONDE domicilié(e) 2 Impasse de la Providence, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLET - France.
La marque ENFANTS REFUGIES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENFANTS REFUGIES DU MONDE - (E.R.M.) (Association loi 1901) - 2 Impasse de la Providence, 75020 PARIS - France
GILLET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Aide aux population réfugiées ou déplacées directement, avec envoi de volontaires, ou indirectement.Secteurs d'intervention : Santé - Nutrition - Education - Animation - Formation de base du personnel.Edition de livres, revues, distributions de journeaux, production de film.Expositions à but éducatif, colloques et conférences. Papiers, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, revues, cartes postales, tissus et produits textiles, vêtements
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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