Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES MUSICALES DU NEGRESCO
enfants et santé provence côte d'azur corse, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3893776
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
LES RENCONTRES MUSICALES DU NEGRESCO de enfants et santé provence côte d\'azur corse

Présentation de la marque LES RENCONTRES MUSICALES DU NEGRESCO

Déposée le 1 février 2012 par l'association loi 1901 enfants et santé provence côte d'azur corse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES RENCONTRES MUSICALES DU NEGRESCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 enfants et santé provence côte d'azur corse domicilié(e) 108 avenue des Arènes de Cimiez - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, enfants et santé provence côte d'azur corse, M. JEAN CLAUDE GERMAINE domicilié(e) 108 avenue des Arènes de Cimiez - 06000 - NICE - France.

La marque LES RENCONTRES MUSICALES DU NEGRESCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES MUSICALES DU NEGRESCO est expirée depuis le 1 février 2022.


enfants et santé provence côte d'azur corse, association loi 1901 - 108 avenue des Arènes de Cimiez - 06000 - NICE - France


enfants et santé provence côte d'azur corse, M. JEAN CLAUDE GERMAINE - 108 avenue des Arènes de Cimiez - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Activités sportives et culturelles.