Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Enfants Développement
ENFANTS & DEVELOPPEMENT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3228349
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2023
Enfants Développement de ENFANTS & DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Enfants Développement

Déposée le 21 mai 2003 par l'association loi 1901 ENFANTS & DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enfants Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ENFANTS & DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13, rue Jules Simon - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 491 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégory DOUCET, Président, ENFANTS & DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13, rue Jules Simon - 75015 - PARIS - France.

La marque Enfants Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Enfants Développement est expirée depuis le 21 mai 2023.

ENFANTS & DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ENFANTS & DEVELOPPEMENT


ENFANTS & DEVELOPPEMENT, Association loi 1901 - 13, rue Jules Simon - 75015 - PARIS - France - SIREN 333491041


Monsieur Grégory DOUCET, Président, ENFANTS & DEVELOPPEMENT - 13, rue Jules Simon - 75015 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530213 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Camps de vacances (services de –) [divertissement] ; clubs (services de –) [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; colloques (organisation et conduite de –) ; compétitions sportives (organisation de –) ; concours (organisation de –) [éducation ou divertissement] ; conférences (organisation et conduite de –) ; congrès (organisation et conduite de –) ; bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –) ; bandes vidéo (location de –) ; bandes vidéo (montage de –) ; bandes vidéo (production de films sur –) ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; culture physique ; divertissement, enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs ; films (production de –) ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; cinématographiques (location d'appareils et accessoires –) ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; langage gestuel ; (interprétation du –) ; livres (prêt de –) ; livres (publication de –) ; loisirs (services de –) ; maternelles (écoles –) [éducation] ; micro-édition. Cafés-restaurants, cafétérias, camps de vacances (services de –) [hébergement], cantines, crèches d'enfants, hôteliers (services –), libre-service (restaurants –), location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, logements temporaires (location de –), maisons de vacances ; pensions ; restaurants libre-service ; agences de logement [hôtels, pensions] ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; traiteurs (services de –) ; vacances (maisons de –) ; vacances (services de camps de –) [hébergement]. Agricoles (location de matériel pour exploitations –) ; aide à l'accouchement ; animaux (pansage d'–) ; animaux (toilettage d'–) ; animaux (élevage d'–) ; art dentaire ; art vétérinaire ; assistance médicale ; bains publics à des fins d'hygiène ; consultation en matière de pharmacie ; destruction des animaux nuisibles [dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture] ; destruction des mauvaises herbes ; dispensaires ; engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'–) ; entretien de pelouses ; exploitations agricoles (location de matériel pour –) ; fécondation in vitro (services de –) ; gardes-malades (services de –) ; horticulture ; hospices [maisons d'assistance] ; hospitaliers (services –) ; insémination artificielle (services d'–) ; jardinage ; jardiniers-paysagistes (services de –) ; location d'installations sanitaires ; location de matériel pour exploitations agricoles ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; manucure (services de –) ; massage ; opticiens (services d'–) ; pansage d'animaux ; paysagistes (services de jardiniers) ; physiothérapie ; psychologue (services d'un –) ; pépiniéristes (services de –) ; repos (maisons de –) salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; santé (services de –) ; toilettage d'animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.