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Marques déposées par l'association loi 1901 Enfance Sans Drogue
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ENFANCE SANS DROGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANCE SANS DROGUE
Enfance Sans Drogue, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3815070
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
ENFANCE SANS DROGUE de Enfance Sans Drogue

Présentation de la marque ENFANCE SANS DROGUE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par l'association loi 1901 Enfance Sans Drogue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENFANCE SANS DROGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Enfance Sans Drogue domicilié(e) chez Sophie Pélissié du Rausas 164 rue de Vaugirard 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 819 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enfance Sans Drogue domicilié(e) chez Sophie Pélissié du Rausas 164 rue de Vaugirard 75015 Paris - France.

La marque ENFANCE SANS DROGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANCE SANS DROGUE est expirée depuis le 16 mars 2021.


Enfance Sans Drogue, Association loi 1901 - chez Sophie Pélissié du Rausas 164 rue de Vaugirard 75015 Paris - France - SIREN 443819719


Enfance Sans Drogue - chez Sophie Pélissié du Rausas 164 rue de Vaugirard 75015 Paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation.