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Marques déposées par l'association loi 1901 ENFANCE & MUSIQUE
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ENFANCE ET MUSIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANCE ET MUSIQUE
Association ENFANCE & MUSIQUE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1286707
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1994
ENFANCE ET MUSIQUE de ENFANCE & MUSIQUE

Présentation de la marque ENFANCE ET MUSIQUE

Déposée le 15 octobre 1984 par l'association loi 1901 ENFANCE & MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENFANCE ET MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ENFANCE & MUSIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Marc CAILLARD, 60, rue de Brément, NOISY-LE-SEC - France.

La marque ENFANCE ET MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANCE ET MUSIQUE est expirée depuis le 15 octobre 1994.


Association ENFANCE & MUSIQUE (Loi 1901) - France


Mr Marc CAILLARD, 60, rue de Brément, NOISY-LE-SEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Animation et formation musicale.