Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enfance & Découvertes
ASSOCIATION ENFANCE ET DECOUVERTES LOI 1901

Numéro de dépôt :
3333289
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/01/2015
Enfance & Découvertes de ENFANCE ET DECOUVERTES LOI 1901

Présentation de la marque Enfance & Découvertes

Déposée le 5 janvier 2005 par l'association loi 1901 ENFANCE ET DECOUVERTES LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Enfance & Découvertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ENFANCE ET DECOUVERTES LOI 1901 domicilié(e) 107, avenue Henri Peyrusse,31600 MURET - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 032 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ENFANCE ET DECOUVERTES domicilié(e) 107, avenue Henri Peyrusse,31600 MURET - 31600 - France.

La marque Enfance & Découvertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enfance & Découvertes est expirée depuis le 5 janvier 2015.

ENFANCE ET DECOUVERTES LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CANTIN LE VOYAGEUR


ASSOCIATION ENFANCE ET DECOUVERTES LOI 1901 - 107, avenue Henri Peyrusse,31600 MURET - 31600 - France - SIREN 450032248


ASSOCIATION ENFANCE ET DECOUVERTES - 107, avenue Henri Peyrusse,31600 MURET - 31600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Appareils pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disque accoustiques ou optiques, disquette souples, logiciels de jeux, disques accoustique, publications électroniques téléchargeables, dévéroms, cédéroms, logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie, photographies, instruments d'écriture, boîte en carton, affiches, albums, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, aquarelles, dessins, sacs et sachets pou emballage en papier et en carton, peintures (tablaux) encadrés ou non, carte de voeux, carte de visite, autocollants (outils de papeteries), stylos, drapaux en papier, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, objets d'art en papier ou en carton. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement et ou d'éducation et ou culturelle, service de loisirs. Production de films sur bande video. Service de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs, information en matière de divertissements et ou éducative et ou culturelle sur réseaux informatiques, service de loteries (enveloppes, pochettes), service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodique en ligne, Organisation de spectacles (service d'impresarios), production et représentation de spectacles pour enfants, productions de cederoms, micro-édition, édition et publication de livres et de revue, exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeables), service de clubs (en matière de divertissement et ou d'éducation et ou de culture).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.