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Marques déposées par ENFANCE ESPOIR - Association humanitaire Loi 1901
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ENFANCE ESPOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANCE ESPOIR
ENFANCE ESPOIR - Association humanitaire Loi 1901

Numéro de dépôt :
95557887
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque ENFANCE ESPOIR

Déposée le 9 février 1995 par ENFANCE ESPOIR - Association humanitaire Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFANCE ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est ENFANCE ESPOIR - Association humanitaire Loi 1901, domicilié(e) 30 rue de l'Epargne, 94600 CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association "ENFANCE ESPOIR" - France.

La marque ENFANCE ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANCE ESPOIR est expirée depuis le 9 février 2005.


ENFANCE ESPOIR - Association humanitaire Loi 1901 - 30 rue de l'Epargne, 94600 CHOISY LE ROI - France


Association "ENFANCE ESPOIR" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Aide aux enfants en détresse par un apport de secours de toutes natures et le plus largement possible où qu'ils se trouvent