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Marques déposées par ENET Fabrice Yves
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NOVINDUSTRIE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVINDUSTRIE CONSEIL
ENET Fabrice Yves

Numéro de dépôt :
1510621
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque NOVINDUSTRIE CONSEIL

Déposée le 25 janvier 1989 par ENET Fabrice Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVINDUSTRIE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENET Fabrice Yves, domicilié(e) 49, rue de Montreuil, 94300 VINCENNES. - France.

La marque NOVINDUSTRIE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVINDUSTRIE CONSEIL est expirée depuis le 25 janvier 1999.

ENET Fabrice Yves a également déposé les autres marques suivantes : INNOVINDUSTRIE CONSEIL


ENET Fabrice Yves - 49, rue de Montreuil, 94300 VINCENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

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