DOREL ENESCOT TRAITEUR
Présentation de la marque DOREL ENESCOT TRAITEUR
Déposée le 8 novembre 1993 par ENESCOT DOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOREL ENESCOT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOREL ENESCOT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOREL ENESCOT TRAITEUR est expirée depuis le 8 novembre 2003.
Inscription le 19 janvier 1999 - Rejet partiel n°270699 - Publication au BOPI 1999-01-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51