Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR ET FOLIE CRAZY TOWER
ENESCO FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3395418
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/12/2015
TOUR ET FOLIE CRAZY TOWER de ENESCO FRANCE

Présentation de la marque TOUR ET FOLIE CRAZY TOWER

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOUR ET FOLIE CRAZY TOWER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane PUIG ENESCO FRANCE S.A. domicilié(e) 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR ET FOLIE CRAZY TOWER est expirée depuis le 5 décembre 2015.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE S.A. - 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France - SIREN 333782936


M. Stéphane PUIG ENESCO FRANCE S.A. - 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Magnétique (aimants décoratifs), thermomètres non à usage médical. Porte-clés de fantaisie, minuteurs (horlogerie), horloges. Tours Eiffel ornementales en résine. Mugs en céramique, salière/poivrier, porte-piques à apéritif, set à assaisonnement, tasses et sous-tasses, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, repose-cuillière, ramequin, saladier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.