Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
/
Plaisirs de France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Plaisirs de France
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3537834
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/11/2027
Plaisirs de France de ENESCO FRANCE

Présentation de la marque Plaisirs de France

Déposée le 16 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Plaisirs de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 24 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE, M. PUIG STEPHANE domicilié(e) 24 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque Plaisirs de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Plaisirs de France arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE, SAS - 24 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 333782936


ENESCO FRANCE, M. PUIG STEPHANE - 24 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 30 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°717624 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665522 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-11-30

Aimants, aimants décoratifs (magnets).

Figurines (statuettes, objets décoratifs) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Objets d'art ou décoratifs en porcelaine, en terre cuite ou en verre.