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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
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NOËL EN PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOËL EN PROVENCE
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3093951
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2021

Présentation de la marque NOËL EN PROVENCE

Déposée le 6 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOËL EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque NOËL EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOËL EN PROVENCE est expirée depuis le 6 avril 2021.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


ENESCO FRANCE - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472633 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Maisons miniatures en résine, céramique, porcelaine, à usage ornemental. Articles en tissu à usage domestique et/ou ornemental : porte-papier toilette, tablier de cuisine, set de table, serviette de table, serviette de toilette, porte-serviettes, torchon, sac à pain, corbeille à pain, dérouleur pour essuie-tout, sac à sacs, sac à coton, housse pour boîte de mouchoirs en papier, poupée/ballotin remplie de senteurs, suspensions décoratives remplies de lavande, petits coussins décoratifs de formes diverses (coeur, rond, ovale) avec broderies ou motifs. Décorations pour arbres de Noël en résine, en tissu, en verre. Boules de Noël, guirlandes, suspensions décoratives diverses pour arbres de Noël. Boules neigeuses avec décors de Noël à l'intérieur. Minifigurines en résine, en céramique pour la Crèche de Noël.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].