Déposée le 6 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOËL A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
La marque NOËL A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
ENESCO FRANCE - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472656 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Maisons miniatures en résine, céramique, porcelaine, à usage ornemental Articles en tissu à usage domestique et/ou ornemental : porte-papier toilette, tablier de cuisine, set de table, serviette de table, serviette de toilette, porte-serviettes, torchon, sac à pain, corbeille à pain, dérouleur pour essuie-tout, sac à sacs, sac à coton, housse pour boîte de mouchoirs en papier, poupée/ballotin remplie de lavande, suspensions décoratives remplies de lavande, petits coussins décoratifs de formes diverses (coeur, rond, ovale) avec broderies ou motifs. Décorations pour arbres de Noël en résine, en tissu, en verre. Boules de Noël, guirlandes, suspensions décoratives diverses pour arbres de Noël. Boules neigeuses avec décors de Noël à l'intérieur. Minifigurines en résine, en céramique pour la crèche de Noël.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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