Marque expirée - Marque en non vigueur

MADO
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99799875
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque MADO

Déposée le 28 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7 - 06272 - VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7 - 06272 - VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADO est expirée depuis le 28 juin 2019.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN7 - 06272 - VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France


ENESCO FRANCE - 2426 RN7 - 06272 - VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405110 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Poupées de porcelaine habillées de tissus et poupées chiffon.