Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DE PARIS
ENESCO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
99779246
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE PARIS

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADEMOISELLE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France.

La marque MADEMOISELLE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE PARIS est expirée depuis le 5 mars 2009.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE SA - 2426 RN7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936


Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Poupées de porcelaine Habillées de tissus et poupées chiffon.