MADEMOISELLE DE PARIS
Présentation de la marque MADEMOISELLE DE PARIS
Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADEMOISELLE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MADEMOISELLE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE PARIS est expirée depuis le 5 mars 2009.
ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15