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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
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MADELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADELINE
ENESCO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
99777687
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque MADELINE

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France.

La marque MADELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADELINE est expirée depuis le 25 février 2009.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE SA - 2426 RN 7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936


Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Poupées de porcelaine habillées de tissus Poupées de porcelaine habillées de tissus et poupées chiffon.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].