Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LES GUME'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane PUIG ENESCO FRANCE S.A. domicilié(e) 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.
La marque LES GUME'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362908.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENESCO FRANCE SA - 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France - SIREN 333782936
M. Stéphane PUIG ENESCO FRANCE S.A. - 2426, Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Porte-piques à apéritif, dérouleur de papier essuie-tout, plateaux, porte-serviettes en papier, repose-cuillière, ramequin, coupelle à apéritif, pots en céramique, carafes, paniers à pain, set à assaisonnement, saladier, mug, corbeilles, tasses et sous-tasses en porcelaine, paille. Minuteur, horloge, thermomètre. Figurines ornementales (statuettes) en résine, tirelires décoratives, corbeilles, paniers, tresses à suspendre, boîte en résine, vases, cadres.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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