Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE JULIE
ENESCO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3171928
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
02/07/2012
LE JARDIN DE JULIE de ENESCO FRANCE

Présentation de la marque LE JARDIN DE JULIE

Déposée le 2 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LE JARDIN DE JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane PUIG ENESCO FRANCE SA domicilié(e) 2426 Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

La marque LE JARDIN DE JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE JULIE est expirée depuis le 2 juillet 2012.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE SA - 2426 Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France - SIREN 333782936


Monsieur Stéphane PUIG ENESCO FRANCE SA - 2426 Route Nationale 7,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Savons, senteurs, gels de douche, crèmes de soin (cosmétiques) , eau de toilette, parfums d'ambiance, encens, pots pourris odorants, extraits et perles de senteurs. Sels de bains non à usage médical. Bougies (éclairage) Fleurs artificielles avec senteurs, fleurs artificielles avec senteurs sur coussins.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.