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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
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LAVANDE EN PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAVANDE EN PROVENCE
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3093953
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2021

Présentation de la marque LAVANDE EN PROVENCE

Déposée le 6 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAVANDE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque LAVANDE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAVANDE EN PROVENCE est expirée depuis le 6 avril 2021.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


ENESCO FRANCE - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472632 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Savons, produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles), gels de douche, crèmes de soin, sels de bain, parfums d'ambiance (à l'exception des huiles essentielles). Bougies, lampes à huile. Articles en tissu à usage domestique et/ou omemental : porte-papier toilette, tablier de cuisine, set de table, serviette de table, serviette de toilette, porte-serviettes, torchon, sac à pain, corbeille à pain, dérouleur pour essuie-tout, sac à sacs, sac à coton, housse pour boîte de mouchoirs en papier, poupée/ballotin remplie de lavande, suspensions décoratives remplies de lavande, petits coussins décoratifs de formes diverses (cur, rond, ovale) avec broderies ou motifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).