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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
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H HARMONIE PAR E.F.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HARMONIE PAR E.F.S.A.
ENESCO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3108228
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2011
H HARMONIE PAR E.F.S.A. de ENESCO FRANCE

Présentation de la marque H HARMONIE PAR E.F.S.A.

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H HARMONIE PAR E.F.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 Route Nationale 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane PUIG ENESCO FRANCE SA - France.

La marque H HARMONIE PAR E.F.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HARMONIE PAR E.F.S.A. est expirée depuis le 27 juin 2011.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE SA - 2426 Route Nationale 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 333782936


Monsieur Stéphane PUIG ENESCO FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Statues de tailles diverses à usage décoratif en métaux communs (type laiton, cuivre). Statues de tailles diverses à usage décoratif en métaux précieux. Statues de tailles diverses à usage décoratif en polyrésine, résine, porcelaine, terre cuite, verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.