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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
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FANNETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FANNETTE
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3076523
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2021

Présentation de la marque FANNETTE

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque FANNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANNETTE est expirée depuis le 15 janvier 2021.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE , CHATEAU Maxime


ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


ENESCO FRANCE - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462868 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Articles en tissu à usage domestique et/ou omemental : porte-papier toilette, tablier de cuisine, set de table, serviette de table, porte-serviettes, torchon, sac à pain, corbeille à pain, dérouleur pour essuie-tout, sac à pyjama, sac à sacs, sac à coton, housse pour boîte de mouchoirs en papier, poupée/ballotin remplie de senteurs, figurines animalières magnétiques. Manique et gant de cuisine en tissu pour saisir les plats chauds. Poupée chiffon, poupée automate musicale, poupée musicale en porcelaine, figurines animalières en tissu et/ou peluches type lapin, chien, ours, cigales.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].