Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE PROVENCE
ENESCO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3001527
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque DELICES DE PROVENCE

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France.

La marque DELICES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE PROVENCE est expirée depuis le 17 janvier 2010.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE SA - 2426 RN 7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936


Monsieur Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Couteaux à beurre avec manche décoratif en bois, en résine ou en céramique. Thermomètre décoratif sur support en résine, en céramique, en bois. Magnétique décoratif en résine ou céramique ou bois. Pendule décorative sur support en bois, en résine ou céramique. Articles en bois à usage domestique et/ou ornemental : porte-courrier, crochets, porte-photo, mémo, dévidoir, étagères, boîte à clés, confiturier, miroir, plateau, corbeille à pain, porte-ustensiles, panier. Articles en résine, polyrésine et/ou céramique à usage domestique et/ou ornemental : dérouleur à essuie-tout, porte-filtres à café, porte-serviettes, accroche-tout, mémo, bloc-notes, dévidoir à ficelle. Articles en tissus à usage domestique et/ou ornemental : tablier de cuisine, set de table, serviette de table, porte-serviettes, torchon, sac à pain, corbeille à pain. Manique et gant de cuisine en tissu pour saisir les plats chauds.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.