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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
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DELICES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE FRANCE
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3925150
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
DELICES DE FRANCE de ENESCO FRANCE

Présentation de la marque DELICES DE FRANCE

Déposée le 6 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELICES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE, M. STEPHANE PUIG domicilié(e) 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque DELICES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE FRANCE est expirée depuis le 6 juin 2022.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE , CHATEAU Maxime


ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


ENESCO FRANCE, M. STEPHANE PUIG - 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.