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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
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CÔTÉ FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ FRANCE
ENESCO FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98742734
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque CÔTÉ FRANCE

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CÔTÉ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD MARTIN ENESCO FRANCE S.A. - France.

La marque CÔTÉ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2008.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE (S.A.) - 2426 RN 7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936


RICHARD MARTIN ENESCO FRANCE S.A. - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340519 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Sacs à main, sacs à dos, pochettes à mains Poupées chiffon, poupées musicales articulées Nappes et serviettes en tissu.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].