Déposée le 6 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMPAGNIE DE LA LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 Route Nationale 7, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard MARTIN - France.
La marque COMPAGNIE DE LA LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENESCO FRANCE SA - 2426 Route Nationale 7, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936
Monsieur Richard MARTIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Savons, senteurs, gels de douche, crèmes de soin, sels de bain, parfums d'ambiance. Poupées automates musicales. Poupées musicales en porcelaine. Articles en tissu à usage domestique et/ou ornemental : porte-papier toilette, tablier de cuisine, set de table, serviette de table, porte-serviettes, torchon, sac à pain, corbeille à pain, dérouleur pour essuie-tout, sac à pyjama, sac à sacs, sac à coton, housse pour boîte de mouchoirs en papier, poupée/ballotin remplie de lavande, suspensions décoratives remplies de lavande. Poupées chiffon, figurines animalières en tissu et/ou peluches type lapin, chien, ours, cigales, remplis de lavande.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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