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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
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CHATEAU Maxime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Maxime
ENESCO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
99824395
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU Maxime

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU Maxime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France.

La marque CHATEAU Maxime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU Maxime est expirée depuis le 23 novembre 2009.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , CHATEAU Maxime , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE


ENESCO FRANCE SA - 2426 RN7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936


Monsieur Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Articles en bois à usage domestique et/ou ornemental : accroche-tout crochet simple ou multiple métallique(s) sur support décoratif en bois, tableau mémo, dévidoir à essuie-main horizontal ou vertical, étagères, boîte à clés, confiturier pour cuisine, mirroir, plateau, corbeille à pains, porte-ustensiles de cuisine, panier en osier. Articles en résine, polyrésine et/ou céramique à usage domestique et/ou ornemental : dérouleur à essuie-main horizontal ou vertical, porte-filtres à café, porte-serviettes de table, accroche-tout métallique sur support décoratif en bois, mémo, dévidoir à ficelle, magnétiques. Articles en tissus à usage domestique et/ou ornemental : set de table, serviette de table, porte-serviettes de table, torchon de cuisine, sac à pain, corbeille à pain, manique, gant de cuisine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).