Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Maxime
ENESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3804145
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
CHATEAU Maxime de ENESCO FRANCE

Présentation de la marque CHATEAU Maxime

Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU Maxime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque CHATEAU Maxime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU Maxime est expirée depuis le 7 février 2021.

ENESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANNETTE , J. CARLTON , FLORALISSIMO , BELLE EPOQUE , COMPAGNIE DE LA LAVANDE , LES GUME'S , DELICES DE FRANCE , PARIS 98 , Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE , CHATEAU Maxime


ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


ENESCO FRANCE - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.