Déposée le 27 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHATEAU Maxime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France.
La marque CHATEAU Maxime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENESCO FRANCE SA - 2426 RN7, BP 209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX - France - SIREN 333782936
Monsieur Richard MARTIN ENESCO FRANCE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Couteaux à beurre manche en résine, en bois. Thermomètre sur support en résine, en céramique, en bois. Pendule décorative en bois, en résine, polyrésine ou céramique. Porte-courrier, porte-photo décoratif en bois, en résine, polyrésine et/ou céramique, bloc-notes décoratif en résine, polyrésine ou céramique. Tablier de cuisine en tissu.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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