Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3132971
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L\'ENSEIGNEMENT AGRICOLE de ENESAD - Établissement d\'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Présentation de la marque FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Déposée le 9 novembre 2001 par la société ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 26, bd Docteur-Petitjean, BP 87999, 21079 Dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 100 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENESAD Jean Chevaldonné - France.

La marque FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE est expirée depuis le 9 novembre 2011.

ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel a également déposé les autres marques suivantes : RENADOC , ceres , TIC-THEQUE


ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 26, bd Docteur-Petitjean, BP 87999, 21079 Dijon - France - SIREN 192100212


ENESAD Jean Chevaldonné - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Papier, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.