URBATRANS
Présentation de la marque URBATRANS
Déposée le 20 octobre 1983 par ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque URBATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBATRANS est expirée depuis le 20 octobre 1993.
ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10