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Marques déposées par ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production
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ENERTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERTRANS
ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production, anonyme, à capital variable), 10, rue de Presles, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1256610
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1993

Présentation de la marque ENERTRANS

Déposée le 19 décembre 1983 par ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production, anonyme, à capital variable), 10, rue de Presles, 75015 PARIS. - France.

La marque ENERTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERTRANS est expirée depuis le 19 décembre 1993.

ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE L'ENERGIE , ENERTRANS , URBATRANS


ENERTRANS (Société Cooperative Ouvrière de Production, anonyme, à capital variable), 10, rue de Presles, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

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