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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERTIME
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ORCHID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHID
ENERTIME, SAS

Numéro de dépôt :
3854482
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2021
ORCHID de ENERTIME

Présentation de la marque ORCHID

Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCHID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERTIME domicilié(e) 62-64 Rue Jean Jaures - 92200 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 718 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERTIME domicilié(e) 62-64 Rue Jean Jaures - 92200 - Puteaux - France.

La marque ORCHID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHID est expirée depuis le 25 août 2021.

ENERTIME a également déposé les autres marques suivantes : ENERTIME , EASE ENERGY EFFICIENCY AS A SERVICE BY ENERTIME , ENERTIME , energie circulaire , ENERGIE CIRCULAIRE


ENERTIME, SAS - 62-64 Rue Jean Jaures - 92200 - Puteaux - France - SIREN 502718760


ENERTIME - 62-64 Rue Jean Jaures - 92200 - Puteaux - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Production d'énergie.