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energie circulaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

energie circulaire
ENERTIME

Numéro de dépôt :
4646491
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
energie circulaire de ENERTIME

Présentation de la marque energie circulaire

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par ENERTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « energie circulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est ENERTIME domicilié(e) 1 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERTIME, Madame sophie Dugué domicilié(e) 1 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque energie circulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque energie circulaire arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

ENERTIME a également déposé les autres marques suivantes : EASE ENERGY EFFICIENCY AS A SERVICE BY ENERTIME , ENERTIME , ENERGIE CIRCULAIRE


ENERTIME - 1 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - Courbevoie - France


ENERTIME, Madame sophie Dugué - 1 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.