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Marques déposées par la société ENERTECH HEATING AKTIEBOLAG
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CTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC
Société dite: ENERTECH HEATING AKTIEBOLAG, Société suédoise

Numéro de dépôt :
1502483
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1997
CTC de ENERTECH HEATING AKTIEBOLAG

Présentation de la marque CTC

Déposée le 21 août 1987 par la société ENERTECH HEATING AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENERTECH HEATING AKTIEBOLAG domicilié(e) S-341 00 LJUNGBY Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC est expirée depuis le 21 août 1997.


Société dite: ENERTECH HEATING AKTIEBOLAG, Société suédoise - S-341 00 LJUNGBY Suède. - Suède


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Chauffe-eaux ou autres appareils électriques, appareils, dispositifs, organes et pièces détachées pour le chauffage central, appareils, dispositifs, organes et pièces détachées pour installations sanitaires, appareils, dispositifs, organes et pièces détachées pour bains, douches, appareils, dispositifs, organes et pièces détachées pour installations de chauffage à l'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.