ENERTECH AB, Société anonyme d'un Etat membre de la CE ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen
Numéro de dépôt :
1299619
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2025
Présentation de la marque ZH ZAEGEL-HELD
Déposée le 15 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ENERTECH AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZH ZAEGEL-HELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERTECH AB domicilié(e) 43, route Ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 020 622 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque ZH ZAEGEL-HELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZH ZAEGEL-HELD arrivera à expiration en date du 15 février 2025.
ENERTECH AB a également déposé les autres marques suivantes : CTC , B BENTONE
ENERTECH AB, Société anonyme d'un Etat membre de la CE ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen - 43, route Ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 790020622
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2043862 - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186801 - Publication au BOPI 1995-06-26
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2283140 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202810 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181691 - Publication au BOPI 1995-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 26 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°654296 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 26 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°654294 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 26 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654295 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 26 juin 2015 - Changement d'adresse n°654297 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-26
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591201 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Appareils et installations de chauffage de tous genres, leurs accessoires, leurs pièces constitutives, leurs pièces détachées.Appareils ménagers. Appareils de production d'eau chaude industriels ou sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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