Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WIND SHEAR
ENERSYST DEVELOPMENT CENTER, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas)

Numéro de dépôt :
1642769
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque WIND SHEAR

Déposée le 7 février 1991 par ENERSYST DEVELOPMENT CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WIND SHEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENERSYST DEVELOPMENT CENTER, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas), domicilié(e) 2051 Valley View Lane, DALLAS, Etat du Texas 75234 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque WIND SHEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ENERSYST DEVELOPMENT CENTER, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Texas) - 2051 Valley View Lane, DALLAS, Etat du Texas 75234 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182706 - Publication au BOPI 1995-03-03

Fours à l'exception des fours pour expériences, réfrigérateurs et congélateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires