Déposée le 25 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Enersun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « enersun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Enersun domicilié(e) 875 route de la chapelle - 26170 - La Roche sur le Buis - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 253 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Enersun, sarl, M. Dubois Emmanuel domicilié(e) 875 route de la chapelle - 26170 - La Roche sur le Buis - France.
La marque enersun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque enersun arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.
Enersun, sarl - 875 route de la chapelle - 26170 - La Roche sur le Buis - France - SIREN 430253955
Enersun, sarl, M. Dubois Emmanuel - 875 route de la chapelle - 26170 - La Roche sur le Buis - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2020 n°2744162 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-27
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ;
Travaux d'installation, paramétrage, maintenance, entretien de systèmes photovoltaïques de production d'électricité. Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Conseils, études de faisabilité, évaluations de productible, conception de systèmes pour des installations photovoltaïques de production d'électricité.
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