Déposée le 6 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERSENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERSENS domicilié(e) Zone Industrielle de la Vigne aux Loups, 23 rue Bossuet - 91160 - LONGJUMEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 842 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215479.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERSENS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Vigne aux Loups, 23 rue Bossuet - 91160 - LONGJUMEAU - France - SIREN 487842130
CABINET FABER, M. BILQUEY David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Aérogel, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Poudres, granules, panneaux et matelassés d'aérogel pour l'isolation thermique ou acoustique ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Poudres, granules, panneaux et matelassés d'aérogel pour la construction ; matériaux de construction non métalliques ;
Poudres, granules, panneaux et matelassés d'aérogel (produits chimiques pour l'industrie) pour la décoration ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
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