Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERSAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EnerSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERSAM domicilié(e) 51 Traverse du Moulin à Vent - 13015 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 612 949 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERSAM domicilié(e) 51 Traverse du Moulin à Vent - 13015 - Marseille - France.
La marque EnerSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnerSAM arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.
ENERSAM, SAS - 51 Traverse du Moulin à Vent - 13015 - Marseille - France - SIREN 808612949
ENERSAM - 51 Traverse du Moulin à Vent - 13015 - Marseille - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Services bancaires ; service bancaires en ligne ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse financière de marchés et de la cotation de valeurs et de titres négociables ; courtage de valeurs et de titres négociables ; transfert électronique de fonds ; émission et remboursement de titres, de bons de valeurs, de chèques, de cartes de crédit et de paiement ;
Information et conseils en matière de construction et de rénovation de l'habitat et du bâtiment ; courtage dans la réalisation de travaux de construction ou de rénovation de l'habitat et du bâtiment ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; audits en matière d'énergie ; audit thermique et énergétique de l'habitat et du bâtiment (études et analyses techniques) ; évaluation et estimation techniques de consommation d'énergie (études et analyses techniques) ; programmation pour ordinateurs ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance ou location de logiciels ; conception et gestion de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de serveurs et de sites informatiques (sites Web) ;
Conseil, consultation et assistance en matière de législation et de réglementation dans le domaine des politiques d'efficacité énergétique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EnerSAM"
