Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERSAFE BATTERIES AND POWER SOLUTIONS
ENERSAFE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3964377
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2022
ENERSAFE BATTERIES AND POWER SOLUTIONS de ENERSAFE FRANCE

Présentation de la marque ENERSAFE BATTERIES AND POWER SOLUTIONS

Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERSAFE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENERSAFE BATTERIES AND POWER SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERSAFE FRANCE domicilié(e) 2 ZAE FONTAINE - 33210 - FARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 029 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERSAFE FRANCE, Mme BONNAFOUS CORALIE domicilié(e) 2 ZAE FONTAINE - 33210 - FARGUES - France.

La marque ENERSAFE BATTERIES AND POWER SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERSAFE BATTERIES AND POWER SOLUTIONS est expirée depuis le 23 novembre 2022.

ENERSAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ABT ADVANCED BATTERY TECHNOLOGY , ENERSAFE BATTERIES & POWER SOLUTIONS , enercaps , LANGON BATTERIES


ENERSAFE FRANCE, SAS - 2 ZAE FONTAINE - 33210 - FARGUES - France - SIREN 453029563


ENERSAFE FRANCE, Mme BONNAFOUS CORALIE - 2 ZAE FONTAINE - 33210 - FARGUES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Accumulateurs électriques, piles, batteries, convertisseurs de tension, redresseurs de courants, chargeurs électriques ; alimentations électriques, à savoir conduites d'électricité ;

Intégration (installation) et maintenance d'accumulateurs électriques, de piles, de batteries, de convertisseurs de tension, de redresseurs de courants, de chargeurs électriques et d'alimentations électriques (conduites d'électricité) ;

Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.