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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERQOS France
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SUN 4 PARK
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN 4 PARK
ENERQOS France, SAS

Numéro de dépôt :
3661532
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
SUN 4 PARK de ENERQOS France

Présentation de la marque SUN 4 PARK

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERQOS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN 4 PARK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERQOS France domicilié(e) 18 bis rue d'anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 542 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERQOS France domicilié(e) 18 bis rue d'anjou - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN 4 PARK est expirée depuis le 2 juillet 2019.


ENERQOS France, SAS - 18 bis rue d'anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 507542918


ENERQOS France - 18 bis rue d'anjou - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Constructions métalliques. Constructions transportables métalliques. Armatures métalliques pour la construction. Chassis de serres métalliques. Chassis métalliques de construction.

Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques. Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques. Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.