Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ENERPLAN Association professionnelle de l'énergie solaire
/
Ô SOLAIRE RÉFÉRENCEMENT ENERPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ô SOLAIRE RÉFÉRENCEMENT ENERPLAN
ENERPLAN Association professionnelle de l'énergie solaire (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3500720
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
Ô SOLAIRE RÉFÉRENCEMENT ENERPLAN de ENERPLAN Association professionnelle de l\'énergie solaire

Présentation de la marque Ô SOLAIRE RÉFÉRENCEMENT ENERPLAN

Déposée le 16 mai 2007 par l'association loi 1901 ENERPLAN Association professionnelle de l'énergie solaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ô SOLAIRE RÉFÉRENCEMENT ENERPLAN »

Le déposant est l'association loi 1901 ENERPLAN Association professionnelle de l'énergie solaire domicilié(e) Le Forum Bât. B, 515, avenue de la Tramontane, Zone Athelia IV,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô SOLAIRE RÉFÉRENCEMENT ENERPLAN est expirée depuis le 16 mai 2017.


ENERPLAN Association professionnelle de l'énergie solaire (association loi 1901) - Le Forum Bât. B, 515, avenue de la Tramontane, Zone Athelia IV,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 22 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°587210 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Appareils, instruments et installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Capteurs photovoltaïques.

Appareils de chauffage, chauffe-eau solaires, capteurs solaires.

Services de publicité. Campagnes publicitaires et commerciales destinées à assurer la promotion de : l'acquisition, l'installation, la réparation et la maintenance de chauffe-eau solaires et d'installations fonctionnant à l'énergie solaire. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de relations publiques. Conseils et assistance aux entreprises en matière de publicité. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers).

Services d'installation, de maintenance et de réparation d'installations fonctionnant à l'énergie solaire. Services d'assistance technique aux installateurs de telles installations.

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audio-conférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels. Services de télécommunications.

Services de formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.

Services d'ingénierie et de conseils aux particuliers en matière d'énergie solaire. Contrôles techniques de qualité et de conformité d'installations fonctionnant à l'énergie solaire. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine de l'énergie solaire. Services juridiques consistant à délivrer à des professionnels des autorisations d'utiliser des appelations protégées dans le domaine de l'énergie solaire.