Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTIS
ENERMECA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3004335
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque SOLSTIS

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ENERMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERMECA domicilié(e) 82 avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SOLSTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTIS est expirée depuis le 31 janvier 2010.

ENERMECA a également déposé les autres marques suivantes : ALTEGO , PROMETIS , GENA , ENERMECA , ENERTEC , NEWGEN , DJANN , PRIMAGEN , NERTEK


ENERMECA (société anonyme) - 82 avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France - SIREN 328611926


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337147 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448461 - Publication au BOPI 2007-02-02

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337148 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages ; produits pour soudure ; métaux communs et leurs alliages ; produits laminés, façonnés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et de leurs alliages ; tous matériaux semi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages ; produits filés, laminés ; maillechort et alliages de nickel ; bronzes ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; chaînes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; clous et vis ; minerais ; réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques ; vannes métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; canalisations préfabriquées ; douilles ; fils métalliques pour papeterie ; toiles métalliques pour papeterie ; garnitures métalliques ; poutres métalliques ; matériaux frittés ; moules métalliques ; colonnes montantes ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux métalliques ; produits en aluminium et alliages pour le bâtiment. Machines électriques tournantes et statiques ; machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires ; machines à commandes numériques ; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeuses, compresseurs, concasseurs, trémies ; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ; tamis (machines ou parties de machines) ; machines-outils ; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ; pièces détachées desdites machines ; tours ; matériels de levage et de manutention ; dynamos, alternateurs, générateurs, palans ; ponts roulants ; treuils ; grues ; vérins notamment pneumatiques et hydrauliques ; amortisseurs pneumatiques ; graisseurs ; détenteurs d'air ; pistons ; génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils pour le vide ; moteurs et leurs parties, pièces détachées (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils de production de vapeur (parties de machines) ; joints métalliques ; collecteurs de chaudières ; robinets et vannes ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression ; régleurs de tension ; générateurs électrochimiques, magnétoaérodynamiques ; filtres à air ; filtres à eau ; matériel de pompage ; filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres presses ; clapets de non retour ; machines et outillage d'horlogerie ; métiers à tisser pour papeterie ; rouleaux pour papeterie ; matériel à filigraner ; garnitures de chaudières de machines ; générateurs d'électricité ; membranes de pompes ; moules (parties de machines) ; assécheurs d'air ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres (notamment applications navales) ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électrotechniques, géodésiques, acoustiques, de mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; produits permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;, générateurs électrochimiques ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; générateurs magnétohydrodynamiques ; cryostats ; chargeurs ; bobines ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; matériel pour la protection cathodique ; automatismes, canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs et appareils associés ; douilles ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupecircuit ; isolateurs de ligne ; postes de distribution ; câbles et radio ; lasers ; masers ; bolomètres ; pyromètres ; calorimètres ; thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs et régulateurs de vitesse, de voltage pour véhicules et de lumière ; redresseurs ; amplificateurs ; régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence ; bornes lumineuses ; convertisseurs, statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; balances ; thermostats ; membranes ; relais, à savoir relais télécommandées, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique ; postes électriques blindés ou conventionnels ; sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution ; systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques ; stations de conversion ; compensateurs, notamment d'énergie réactive, générateurs d'électricité ; tables de commande électrique ; équipements et stations d'essais électriques ; machines à peindre ; appareils de chargement et de déchargement ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ; matériels et équipements de communication industrielle ; ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique ; appareils et instruments de contrôle de la pollution de l'air ou de l'eau. Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs d'éclairage, régulateurs de tirage (chauffage) ; installations sanitaires, et en particulier filtres à air, filtres à eau ; matériel électroménager ; réacteurs nucléaires ; générateurs ; installations pour la traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; machines à chauffer ; collecteurs de chaudière ; robinets ; tubes électriques ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garniteurs façonnées de fours et de fourneaux ; réfractaires pour protection des fourneaux ; robinets ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; incinérateur d'ordures ménagères. Véhicules électriques ; moteurs et leurs parties, pompes à air (accessoires de véhicules) ; hélices de navire ; propulseurs à hélice ; sous-marins ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres. Exploitation (mise en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; conseils en organisation des affaires. Construction ; entretien, réparation ; services d'installation (mise en ouvre), d'exploitation (mise en service), de location et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; décontamination ; construction, d'usines clés en mains ; travaux de constructions publiques et privées ; travaux de génie ; inspections de projets de constructions ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission ; peinture, plomberie, installation de chauffage ou couvreurs ; location d'outils ou de matériel de construction ; Transport et distribution d'énergie ; transport et distribution d'eau et d'électricité. Traitement de matériaux ; galvanisation ; protection cathodique ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo, tirage de photographies ; peinture de carrosseries ; services d'incinération d'ordures ménagères. Recherche scientifique et industrielle ; étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels, à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage ; étude et essais hydrodynamiques ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissements de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), essais de matériaux et de produits ; travaux de laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; étude de projets d'usines clés en mains ; prospection ; évaluations, estimations, recherches et rapports d'ingénieurs ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; consultation en matière de sécurité ; consultation et audit dans le domaine de la protection de l'environnement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.