Marque expirée - Marque en non vigueur

XL ENERLANDES
ENERLANDES, Société d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3685897
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
XL ENERLANDES de ENERLANDES

Présentation de la marque XL ENERLANDES

Déposée le 22 octobre 2009 par la société ENERLANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XL ENERLANDES »

Le déposant est la société ENERLANDES domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 870 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERLANDES domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT DE MARSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL ENERLANDES est expirée depuis le 22 octobre 2019.


ENERLANDES, Société d'économie mixte - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 509870259


ENERLANDES - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Production d'énergie.